-
1 licence de brevets en bloc
Dictionnaire de droit français-russe > licence de brevets en bloc
-
2 licence
f1) лицензияaccorder une licence — предоставлять [выдавать] лицензию;
concéder une licence — передавать лицензию; продавать лицензию;
2) диплом, свидетельство•licence contractuelle, licence conventionnelle — договорная лицензия
- licence en blocklicence non volontaire, licence obligatoire, licence d'office — принудительная [государственная] лицензия
- licence de brevet
- licence du brevet dépendant
- licence du brevet principal
- licence de brevets en bloc
- licence croisée
- licence définitive
- licence de dépendance
- licence de droit
- licence en droit
- licence exclusive
- licence sans exclusivité
- licence d'exploitation
- licence d'exploitation d'un brevet
- licence d'exportation
- licence de fabrication
- licence forcée
- licence générale
- licence grande
- licence d'importation
- licence imposée
- licence individuelle
- licence internationale
- licence de know-how
- licence limitée
- licence de la marque
- licence non exclusive
- licence ordinaire
- licence parallèle
- licence partielle
- licence de pêche
- licence de pilote
- licence de plein droit
- licence de plein exercice
- licence préalable
- licence professionnelle
- licence réciproque
- licence restreinte
- licence restreinte exclusive
- licence en retour
- licence simple
- licence spéciale
- licence temporaire
- licence de transit
- licence d'usage
- licence d'utilisation
- licence de vente
См. также в других словарях:
Parachutisme — Pour les articles homonymes, voir troupe aéroportée et parachutisme militaire. Parachutiste Le parachutisme naît le 22 octobre … Wikipédia en Français
Mutant Chronicles — est un jeu de rôle dont l univers a été décliné sous de nombreux supports. Sommaire 1 L univers de Mutant Chronicles 1.1 Les Chroniques 1.1.1 L Exode et l Âge d Or … Wikipédia en Français
Commission du ciment armé (1900) — Une commission du ciment armé est formée quand les administrations de l État français se sont préoccupés de fixer les conditions d admission des nouveaux procédés de construction dans les travaux d intérêt général alors que plusieurs systèmes de… … Wikipédia en Français
Hotchkiss — Création 1904 Disparition 1954 … Wikipédia en Français
Advanced Video Coding — H.264 Pour les articles homonymes, voir AVC. H.264, ou MPEG 4 AVC (Advanced Video Coding), est une norme de codage vidéo développée conjointement par l UIT T Q.6/SG16 Video Coding Experts Group (VCEG) ainsi que l ISO/CEI Moving Picture Experts… … Wikipédia en Français
H.264 — Pour les articles homonymes, voir AVC. H.264, ou MPEG 4 AVC (Advanced Video Coding), ou MPEG 4 Part 10, est une norme de codage vidéo développée conjointement par l UIT T Q.6/SG16 Video Coding Experts Group (VCEG) ainsi que l ISO/CEI Moving… … Wikipédia en Français
H264 — H.264 Pour les articles homonymes, voir AVC. H.264, ou MPEG 4 AVC (Advanced Video Coding), est une norme de codage vidéo développée conjointement par l UIT T Q.6/SG16 Video Coding Experts Group (VCEG) ainsi que l ISO/CEI Moving Picture Experts… … Wikipédia en Français
MPEG-4 AVC — H.264 Pour les articles homonymes, voir AVC. H.264, ou MPEG 4 AVC (Advanced Video Coding), est une norme de codage vidéo développée conjointement par l UIT T Q.6/SG16 Video Coding Experts Group (VCEG) ainsi que l ISO/CEI Moving Picture Experts… … Wikipédia en Français
Google — Cet article concerne l entreprise Google Inc. Pour le moteur de recherche, voir Google (moteur de recherche). Pour les autres significations, voir Google (homonymie). Logo de Google … Wikipédia en Français
Industrie mécanographique — Mécanographie La mécanographie regroupe un ensemble de techniques mécaniques ou électro mécaniques permettant le calcul, traitement et la publication de l information. Avant l émergence de l informatique (terme apparu en 1964), la mécanographie… … Wikipédia en Français
Machines comptables — Mécanographie La mécanographie regroupe un ensemble de techniques mécaniques ou électro mécaniques permettant le calcul, traitement et la publication de l information. Avant l émergence de l informatique (terme apparu en 1964), la mécanographie… … Wikipédia en Français